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Calculateur OSS (One-Stop Shop)
TVA intracommunautaire B2C : quel taux appliquer ?
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Au-dessus de 10 000€/an, OSS obligatoire avec TVA du pays destinataire.2Résultats
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Questions fréquentes
Qu'est-ce que l'OSS ?
Le One-Stop Shop (OSS) est un guichet unique permettant de déclarer la TVA des ventes B2C dans l'UE depuis votre pays. Obligatoire au-delà de 10 000€/an de CA UE B2C cumulé.